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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT CHARLOT
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LE PETIT CHARLOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHARLOT
AU PETIT CHARLOT SAS

Numéro de dépôt :
98738072
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2018

Présentation de la marque LE PETIT CHARLOT

Déposée le 18 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT CHARLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHARLOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT CHARLOT domicilié(e) halles de l'Hôtel de Ville,10000 TROYES (dossier no 2376161) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 880 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat Me BROUILLARD DE VREESE domicilié(e) 126 rue Général de Gaulle,10000 TROYES (dossier no 2376161) - 10000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CHARLOT est expirée depuis le 17 juin 2018.

AU PETIT CHARLOT a également déposé les autres marques suivantes : POISSONNERIE AU PETIT CHARLOT , POISSONNERIE AU PETIT CHARLOT


AU PETIT CHARLOT SAS - halles de l'Hôtel de Ville,10000 TROYES (dossier no 2376161) - 10000 - France - SIREN 662880061


Avocat Me BROUILLARD DE VREESE - 126 rue Général de Gaulle,10000 TROYES (dossier no 2376161) - 10000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376161 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Tous produits de la mer (poissons, crustacés), viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.